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Marques déposées par ACHOUR NORBERT
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USILEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USILEC
ACHOUR NORBERT

Numéro de dépôt :
97698353
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2007

Présentation de la marque USILEC

Déposée le 8 octobre 1997 par ACHOUR NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est ACHOUR NORBERT, domicilié(e) 10 Bis Rue Marie Rose, 94340 JOINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHOUR NORBERT - France.

La marque USILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USILEC est expirée depuis le 8 octobre 2007.


ACHOUR NORBERT - 10 Bis Rue Marie Rose, 94340 JOINVILLE - France


ACHOUR NORBERT - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet partiel n°331423 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Agences d'import.