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Marques déposées par monsieur Achour Mohamed
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Cap Méditerranée PIZZERIA RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Méditerranée PIZZERIA RESTAURANT
M. Achour Mohamed, Agissant pour le compte de la société Restaurant en cours de formation
ACHOUR Mohamed

Numéro de dépôt :
4329643
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2027
Cap Méditerranée PIZZERIA RESTAURANT de Achour Mohamed

Présentation de la marque Cap Méditerranée PIZZERIA RESTAURANT

Déposée le 16 janvier 2017 par monsieur Achour Mohamed et ACHOUR Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cap Méditerranée PIZZERIA RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont monsieur Achour Mohamed domicilié(e) 19 Rue sainte Dominique - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et ACHOUR Mohamed domicilié(e) 19 Rue Sainte Dominique - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. achour mohamed domicilié(e) 19 RUE saint dominique - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque Cap Méditerranée PIZZERIA RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Méditerranée PIZZERIA RESTAURANT arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.


M. Achour Mohamed, Agissant pour le compte de la société Restaurant en cours de formation - 19 Rue sainte Dominique - 63000 - CLERMONT FERRAND - France

ACHOUR Mohamed - 19 Rue Sainte Dominique - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


M. achour mohamed - 19 RUE saint dominique - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.