Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-JASMIN
M. ACHOUR MOHAMED KHAMES

Numéro de dépôt :
4117385
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2024
E-JASMIN de ACHOUR MOHAMED KHAMES

Présentation de la marque E-JASMIN

Déposée le 11 septembre 2014 par monsieur ACHOUR MOHAMED KHAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E-JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur ACHOUR MOHAMED KHAMES domicilié(e) 18 Rue de la grave - 63830 - DURTOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ACHOUR MOHAMED KHAMES domicilié(e) 18 Rue de la grave - 63830 - DURTOL - France.

La marque E-JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117385.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-JASMIN est expirée depuis le 11 septembre 2024.


M. ACHOUR MOHAMED KHAMES - 18 Rue de la grave - 63830 - DURTOL - France


M. ACHOUR MOHAMED KHAMES - 18 Rue de la grave - 63830 - DURTOL - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).