E-JASMIN
Présentation de la marque E-JASMIN
Déposée le 11 septembre 2014 par monsieur ACHOUR MOHAMED KHAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E-JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E-JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117385.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-JASMIN est expirée depuis le 11 septembre 2024.
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17