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Marques déposées par ACHOUIANTZ
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PLURIBILANS GROUPE PLURIADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLURIBILANS GROUPE PLURIADE
ACHOUIANTZ, épouse PAUL Marie-Louise

Numéro de dépôt :
93457805
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013

Présentation de la marque PLURIBILANS GROUPE PLURIADE

Déposée le 3 mars 1993 par ACHOUIANTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLURIBILANS GROUPE PLURIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est ACHOUIANTZ, épouse PAUL Marie-Louise domicilié(e) 4, Passage des Vignes,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2236826) - 92250 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2236826) - 75116 - France.

La marque PLURIBILANS GROUPE PLURIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLURIBILANS GROUPE PLURIADE est expirée depuis le 3 mars 2013.


ACHOUIANTZ, épouse PAUL Marie-Louise - 4, Passage des Vignes,92250 LA GARENNE COLOMBES (dossier no 2236826) - 92250 - France


CABINET LOYER - 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2236826) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 21 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159763 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 5 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°451708 - Publication au BOPI 2007-04-05

Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2236826 - Publication au BOPI 2003-02-14

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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