Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Accolade Consulting
M. ACHILLE Vincent

Numéro de dépôt :
4079932
Date de dépôt :
30/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2024
Accolade Consulting de ACHILLE Vincent

Présentation de la marque Accolade Consulting

Déposée le 30 mars 2014 par monsieur ACHILLE Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Accolade Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur ACHILLE Vincent domicilié(e) 2 Voie de Courlanges - 10280 - SAINT MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ACHILLE Vincent domicilié(e) 2 Voie de Courlanges - 10280 - SAINT MESMIN - France.

La marque Accolade Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accolade Consulting est expirée depuis le 30 mars 2024.


M. ACHILLE Vincent - 2 Voie de Courlanges - 10280 - SAINT MESMIN - France


M. ACHILLE Vincent - 2 Voie de Courlanges - 10280 - SAINT MESMIN - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641213 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

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