Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Elégante
Numéro de dépôt :
99806916
Date de dépôt :
02/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Elégante
Déposée le 2 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHILLE PRINCIER DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Elégante »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACHILLE PRINCIER DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 mai 2000 - Retrait total n°299491 - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 2000-05-04