Déposée le 10 décembre 1996 par monsieur ACHILLE Michel et SLEIC (sté de droit espagnol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Les déposants sont monsieur ACHILLE Michel domicilié(e) 68 Rue de Villeroy, 91480 Quincy s/Sénart - France et SLEIC (sté de droit espagnol) domicilié(e) Z.I. de Alcobendas 3, Av. de la valdelaparra, 28100 MADRID ESPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ACHILLE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654743.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr ACHILLE Michel - 68 Rue de Villeroy, 91480 Quincy s/Sénart - France
SLEIC (sté de droit espagnol) - Z.I. de Alcobendas 3, Av. de la valdelaparra, 28100 MADRID ESPAGNE - France - SIREN 3
Mme ACHILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
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Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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