Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mr ACHILLE Michel
SLEIC (sté de droit espagnol)

Numéro de dépôt :
96654742
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 1996 par monsieur ACHILLE Michel et SLEIC (sté de droit espagnol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Les déposants sont monsieur ACHILLE Michel domicilié(e) 68 Rue de Villeroy, 91480 Quincy s/Sénart - France et SLEIC (sté de droit espagnol) domicilié(e) Z.I. de Alcobendas Av. de la valdelaparra 3, 28100 MADRID - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ACHILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654742.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 2006.

ACHILLE Michel a également déposé les autres marques suivantes : MIAMI BEACH , (Marque figurative) , Belle Epoque , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Mr ACHILLE Michel - 68 Rue de Villeroy, 91480 Quincy s/Sénart - France

SLEIC (sté de droit espagnol) - Z.I. de Alcobendas Av. de la valdelaparra 3, 28100 MADRID - France - SIREN 3


Mme ACHILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

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Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].