Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DU BOIS JOLY
ACHILLE BERTRAND (S.A.) Z.I. du Bois Joly

Numéro de dépôt :
1288365
Date de dépôt :
22/12/1983
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/12/1993
LA FERME DU BOIS JOLY de ACHILLE BERTRAND Z.I. du Bois Joly

Présentation de la marque LA FERME DU BOIS JOLY

Déposée le 22 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BERTRAND Z.I. du Bois Joly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LA FERME DU BOIS JOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHILLE BERTRAND Z.I. du Bois Joly domicilié(e) 85500 Les Herbiers. - France.

La marque LA FERME DU BOIS JOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU BOIS JOLY est expirée depuis le 22 décembre 1993.

ACHILLE BERTRAND Z.I. du Bois Joly a également déposé les autres marques suivantes : JOLYFRAIS , JOLYVIANDE


ACHILLE BERTRAND (S.A.) Z.I. du Bois Joly - 85500 Les Herbiers. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Viande, poisson, volaille et gibiers;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, charcuterie, plats cuisinés, conserves; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces, tous ces produits étant d'origine fermière.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.