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Marques déposées par monsieur ACHILLE BAYART
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FILNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILNET
MONSIEUR ACHILLE BAYART

Numéro de dépôt :
1146088
Date de dépôt :
06/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FILNET

Déposée le 6 août 1980 par monsieur ACHILLE BAYART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ACHILLE BAYART domicilié(e) 10, RUE DE LA POSTE 59100 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque FILNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ACHILLE BAYART a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES AMIS DES FERS A REPASSER ANCIENS , DICTIONNAIRE ENCYCLOPEDIQUE DU FER A REPASSER


MONSIEUR ACHILLE BAYART - 10, RUE DE LA POSTE 59100 ROUBAIX. - France


PROPI CONSEILS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°120958 - Publication au BOPI 1981-02

CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BACHES, VOILES, SACS;MATIERES DE REMBOURRAGE (CRIN, CAPOC, PLUMES, ALQUES DE MER, ETC...);MATIERES TEXTILES FIBREUSES BRUTES. FILS.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.