Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DICTIONNAIRE ENCYCLOPEDIQUE DU FER A REPASSER
Achille BAYART

Numéro de dépôt :
1009500
Date de dépôt :
22/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DICTIONNAIRE ENCYCLOPEDIQUE DU FER A REPASSER

Déposée le 22 février 1977 par Achille BAYART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DICTIONNAIRE ENCYCLOPEDIQUE DU FER A REPASSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Achille BAYART, domicilié(e) 72 rue Vauban, 59100 ROUBAIX. - France.

La marque DICTIONNAIRE ENCYCLOPEDIQUE DU FER A REPASSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DICTIONNAIRE ENCYCLOPEDIQUE DU FER A REPASSER est expirée depuis le 22 février 1987.

Achille BAYART a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DES AMIS DES FERS A REPASSER ANCIENS , FILNET


Achille BAYART - 72 rue Vauban, 59100 ROUBAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

Outils et instruments à main;papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux, périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education;institutions d'enseignement, édition de livres, revues;abonnement de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires;de décors de théâtre.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.