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Marques déposées par Achille Bayart & Cie
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VELMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELMOUSS
Achille Bayart & Cie

Numéro de dépôt :
925201
Date de dépôt :
28/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VELMOUSS

Déposée le 28 mai 1975 par Achille Bayart & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VELMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Achille Bayart & Cie domicilié(e) (soc. an.), 10, rue de la Poste, Roubaix (Nord). - France.

La marque VELMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VELMOUSS est expirée depuis le 28 mai 1985.

Achille Bayart & Cie a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , (Marque figurative) , BIOTAL , BAYART , MICROLINE , BIO MOUSSE , JARRYL , BAYAPRINT , RICHELINE , METALINE


Achille Bayart & Cie - (soc. an.), 10, rue de la Poste, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Fibres de toutes sortes;fils de toutes sortes;tissus de toutes sortes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).