Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHELINE
Achille Bayart & Cie

Numéro de dépôt :
959038
Date de dépôt :
16/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RICHELINE

Déposée le 16 juin 1976 par Achille Bayart & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RICHELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Achille Bayart & Cie domicilié(e) (soc. an.), 10, rue de la Poste, Roubaix (Nord). - France.

La marque RICHELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RICHELINE est expirée depuis le 16 juin 1986.

Achille Bayart & Cie a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , (Marque figurative) , BIOTAL , BAYART , VELMOUSS , MICROLINE , BIO MOUSSE , JARRYL , BAYAPRINT , METALINE


Achille Bayart & Cie - (soc. an.), 10, rue de la Poste, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Fibres textiles.