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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & Cie
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RICHELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHELINE
ACHILLE BAYART & Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1358736
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1996

Présentation de la marque RICHELINE

Déposée le 12 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICHELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & Cie domicilié(e) 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque RICHELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHELINE est expirée depuis le 12 juin 1996.

ACHILLE BAYART & Cie a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , (Marque figurative) , BIOTAL , BAYART , VELMOUSS , MICROLINE , BIO MOUSSE , JARRYL , BAYAPRINT , RICHELINE


ACHILLE BAYART & Cie, société anonyme - 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); fibres textiles, matières textiles fibreuses brutes.