Déposée le 27 mars 1984 par ACHILLE BAYART & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOUSSMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ACHILLE BAYART & CIE,, domicilié(e) 10 rue de la Poste, 59100 ROUBAIX (dossier no 2031308) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2031308) - France.
La marque MOUSSMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACHILLE BAYART & CIE - 10 rue de la Poste, 59100 ROUBAIX (dossier no 2031308) - France
CABINET F. WAGRET - (dossier no 2031308) - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 1994 n°2031308 - Publication au BOPI 1994-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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