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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & CIE
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MOUSSBRYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSBRYL
ACHILLE BAYART & CIE, société anonyme, 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX.

Numéro de dépôt :
1301133
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1995

Présentation de la marque MOUSSBRYL

Déposée le 4 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSBRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque MOUSSBRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSBRYL est expirée depuis le 4 mars 1995.

ACHILLE BAYART & CIE a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , (Marque figurative) , BIOTAL , BAYART , VELMOUSS , MICROLINE , BIO MOUSSE , JARRYL , BAYAPRINT , RICHELINE


ACHILLE BAYART & CIE, société anonyme, 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Fibres, fils et tissus de toutes sortes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).