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Marques déposées par ACHILLE BAYART & Cie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ACHILLE BAYART & Cie

Numéro de dépôt :
1037957
Date de dépôt :
04/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 janvier 1978 par ACHILLE BAYART & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACHILLE BAYART & Cie domicilié(e) (société anonyme), 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037957.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 4 janvier 1988.

ACHILLE BAYART & Cie a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , BIOTAL , BAYART , VELMOUSS , MICROLINE , BIO MOUSSE , JARRYL , BAYAPRINT , RICHELINE , METALINE


ACHILLE BAYART & Cie - (société anonyme), 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033

Cordes, ficelles, filets, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer);matières textiles fibreuses brutes, notamment matières en bourre, rubans et en peigné.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).