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Marques déposées par ACHILLE BAYART & Cie
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BIO MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO MOUSSE
ACHILLE BAYART & Cie

Numéro de dépôt :
1032679
Date de dépôt :
10/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BIO MOUSSE

Déposée le 10 novembre 1977 par ACHILLE BAYART & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BIO MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACHILLE BAYART & Cie domicilié(e) (société anonyme), 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France.

La marque BIO MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BIO MOUSSE est expirée depuis le 10 novembre 1987.

ACHILLE BAYART & Cie a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , (Marque figurative) , BIOTAL , BAYART , VELMOUSS , MICROLINE , JARRYL , BAYAPRINT , RICHELINE , METALINE


ACHILLE BAYART & Cie - (société anonyme), 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles;sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Fils.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.