Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYATREND
ACHILLE BAYART Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1560216
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1999

Présentation de la marque BAYATREND

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYATREND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART Cie domicilié(e) 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque BAYATREND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYATREND est expirée depuis le 15 novembre 1999.

ACHILLE BAYART Cie a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , (Marque figurative) , BIOTAL , BAYART , VELMOUSS , MICROLINE , BIO MOUSSE , JARRYL , BAYAPRINT , RICHELINE


ACHILLE BAYART Cie, société anonyme - 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Laines à tricoter (pure ou mélangée), fils de laine ou autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton (fils en tous genres), laines angora.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps, taies d'oreillers;dessus de lit;nappes;serviettes;mouchoirs;linge de ménage;torchons;tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures;rideaux.Vêtements;vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.