Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & CIE
/
BAYART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYART
ACHILLE BAYART & CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1431387
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2007

Présentation de la marque BAYART

Déposée le 20 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & CIE domicilié(e) 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX (dossier no 2098098) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 681 706 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2098098) - France.

La marque BAYART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYART est expirée depuis le 20 octobre 2007.

ACHILLE BAYART & CIE a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , (Marque figurative) , BIOTAL , VELMOUSS , MICROLINE , BIO MOUSSE , JARRYL , BAYAPRINT , RICHELINE , METALINE


ACHILLE BAYART & CIE, société anonyme - 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX (dossier no 2098098) - France - SIREN 475681706


CABINET WAGRET - (dossier no 2098098) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1997 n°2098098 - Publication au BOPI 1997-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes;fibres de toutes sortes.Fils naturels, artificiels ou synthétiques de toute nature, purs ou en mélange, sous toutes formes et toutes présentations;fils à usages textiles;fils de toutes sortes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;tissus de toutes sortes;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps, taies d'oreillers;dessus de lit, nappes;serviettes;mouchoirs, linge de ménage;torchons, tissus non tissés;feutre, tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures; rideaux.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).