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Marques déposées par ACHILLE BAYART & CIE
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BAYART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYART
ACHILLE BAYART & CIE

Numéro de dépôt :
1031299
Date de dépôt :
25/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAYART

Déposée le 25 octobre 1977 par ACHILLE BAYART & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAYART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACHILLE BAYART & CIE domicilié(e) (société anonyme). 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France.

La marque BAYART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BAYART est expirée depuis le 25 octobre 1987.

ACHILLE BAYART & CIE a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , (Marque figurative) , BIOTAL , BAYART , VELMOUSS , MICROLINE , BIO MOUSSE , JARRYL , BAYAPRINT , RICHELINE


ACHILLE BAYART & CIE - (société anonyme). 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc);matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).