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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & Cie
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BAYAPRINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYAPRINT
ACHILLE BAYART & Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1337156
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1996

Présentation de la marque BAYAPRINT

Déposée le 7 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYAPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & Cie domicilié(e) 10 rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque BAYAPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYAPRINT est expirée depuis le 7 janvier 1996.

ACHILLE BAYART & Cie a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , (Marque figurative) , BIOTAL , BAYART , VELMOUSS , MICROLINE , BIO MOUSSE , JARRYL , RICHELINE , METALINE


ACHILLE BAYART & Cie, société anonyme - 10 rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;fibres textiles. Fils à usage textile, fils textiles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.