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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & Cie
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BAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYA
ACHILLE BAYART & Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1374597
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1996

Présentation de la marque BAYA

Déposée le 13 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHILLE BAYART & Cie domicilié(e) 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA est expirée depuis le 13 octobre 1996.

ACHILLE BAYART & Cie a également déposé les autres marques suivantes : POLIBLITZ , (Marque figurative) , BIOTAL , BAYART , VELMOUSS , MICROLINE , BIO MOUSSE , JARRYL , BAYAPRINT , RICHELINE


ACHILLE BAYART & Cie, société anonyme - 10, rue de la Poste, 59100 ROUBAIX. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes;fibres de toutes sortes.Fils naturels, artificiels ou synthétiques de toute nature, purs ou en mélage, sous toutes formes et toutes présentations;fils à usage textiles;fils de toutes sortes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;tissus de toutes sortes;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps;taies d'oreillers;dessus de lit;nappes;serviettes;mouchoirs;linge de ménage;torchons, tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures; rideaux.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).