ACHILLE BAYART & CIE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1417397
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2027
Présentation de la marque ACHILLE BAYART & CIE
Déposée le 8 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHILLE BAYART & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACHILLE BAYART & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHILLE BAYART & CIE domicilié(e) 85 RUE MONGE - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 681 706 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque ACHILLE BAYART & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACHILLE BAYART & CIE, Société par actions simplifiée - 85 RUE MONGE - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 475681706
BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2007 n°2343520 - Publication au BOPI 2007-06-11
Renouvellement sans limitation n°2093286 - Publication au BOPI 1997-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 26 novembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°464396 - Publication au BOPI 2007-11-26
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653188 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-06-29
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714126 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes;fibres de toutes sortes.Fils naturels, artificiels ou synthétiques de toute nature, purs ou en mélange, sous toutes formes et toutes présentations;fils à usages textiles;fils de toutes sortes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;tissus de toutes sortes;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps;taies d'oreillers;dessus de lit;nappes;serviettes;mouchoirs;linge de ménage;torchons, tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures;rideaux.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles;tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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