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Marques déposées par Achille Bayart & C
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RICHELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHELINE
Achille Bayart & C

Numéro de dépôt :
961137
Date de dépôt :
14/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RICHELINE

Déposée le 14 octobre 1976 par Achille Bayart & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RICHELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Achille Bayart & C domicilié(e) (soc. an.), 10, rue de la Poste, Roubaix (Nord). - France.

La marque RICHELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RICHELINE est expirée depuis le 14 octobre 1986.

Achille Bayart & C a également déposé les autres marques suivantes : BAYA , KIDLINE , MOUSSBRYL


Achille Bayart & C - (soc. an.), 10, rue de la Poste, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Fibres textiles;fils textiles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.