Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Achille Bayart & C
/
BAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYA
Achille Bayart & C

Numéro de dépôt :
961902
Date de dépôt :
14/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAYA

Déposée le 14 octobre 1976 par Achille Bayart & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Achille Bayart & C, domicilié(e) 10, rue de la Poste, Roubaix (Nord). - France.

La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAYA est expirée depuis le 14 octobre 1986.

Achille Bayart & C a également déposé les autres marques suivantes : KIDLINE , MOUSSBRYL , RICHELINE


Achille Bayart & C - 10, rue de la Poste, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Fibres de toutes sortes;fils de toutes sortes;tissus de toutes sortes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).