Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFIANE ACHI ARCHITECTE DPLG
ACHI Sofiane

Numéro de dépôt :
98739459
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2008

Présentation de la marque SOFIANE ACHI ARCHITECTE DPLG

Déposée le 30 juin 1998 par ACHI Sofiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFIANE ACHI ARCHITECTE DPLG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est ACHI Sofiane, domicilié(e) 11 bis rue DEODORA, Appartement 13, 31400 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ACHI Sofiane - France.

La marque SOFIANE ACHI ARCHITECTE DPLG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFIANE ACHI ARCHITECTE DPLG est expirée depuis le 30 juin 2008.


ACHI Sofiane - 11 bis rue DEODORA, Appartement 13, 31400 Toulouse - France


MR ACHI Sofiane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Architecture.