Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISSA
ACHERCHOUR KARIM
ACHERCHOUR NADIA
ACHERCHOUR FARIDA
ACHERCHOUR BOUALEM

Numéro de dépôt :
3747828
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
NISSA de ACHERCHOUR KARIM

Présentation de la marque NISSA

Déposée le 21 juin 2010 par ACHERCHOUR KARIM, ACHERCHOUR NADIA, ACHERCHOUR FARIDA, ACHERCHOUR BOUALEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Les déposants sont ACHERCHOUR KARIM domicilié(e) 32 RUE BEC A Loué - 93200 - SAINT-DENIS - France, ACHERCHOUR NADIA domicilié(e) 24 RUE MARTHE - 93240 - STAINS - France, ACHERCHOUR FARIDA domicilié(e) 32 Rue du Bec à Loué - 93200 - SAINT-DENIS - France, ACHERCHOUR BOUALEM domicilié(e) 24 rue MARTHE - 93240 - STAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHERCHOUR BOUALEM domicilié(e) 24 rue MARTHE - 93240 - STAINS - France.

La marque NISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747828.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSA est expirée depuis le 21 juin 2020.

ACHERCHOUR KARIM a également déposé les autres marques suivantes : MISTER DJEJ


ACHERCHOUR KARIM - 32 RUE BEC A Loué - 93200 - SAINT-DENIS - France

ACHERCHOUR NADIA - 24 RUE MARTHE - 93240 - STAINS - France

ACHERCHOUR FARIDA - 32 Rue du Bec à Loué - 93200 - SAINT-DENIS - France

ACHERCHOUR BOUALEM - 24 rue MARTHE - 93240 - STAINS - France


ACHERCHOUR BOUALEM - 24 rue MARTHE - 93240 - STAINS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de th;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.