Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANI MOTS
ACHER Jocelyne

Numéro de dépôt :
98756882
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2008

Présentation de la marque ANI MOTS

Déposée le 29 octobre 1998 par ACHER Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANI MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est ACHER Jocelyne, domicilié(e) 19, Rue Claude Ternoose, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHER Jocelyne - France.

La marque ANI MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANI MOTS est expirée depuis le 29 octobre 2008.


ACHER Jocelyne - 19, Rue Claude Ternoose, 75016 PARIS - France


ACHER Jocelyne - France


Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331620 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Puzzles en bois représentant des prénoms agrémentés d'animaux.