Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENVIRO
Numéro de dépôt :
1727668
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
07/08/2001
Présentation de la marque ENVIRO
Déposée le 7 août 1991 par ACHER Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « ENVIRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENVIRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIRO est expirée depuis le 7 août 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36