Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANIMAL'S
GIE " ACHATS COMMERCIALISATION DISTRIBUTION ANIMAUX ", en abrégé " A.C.D.A. "

Numéro de dépôt :
1514510
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2008
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Présentation de la marque ANIMAL'S

Déposée le 21 novembre 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) " ACHATS COMMERCIALISATION DISTRIBUTION ANIMAUX " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANIMAL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) " ACHATS COMMERCIALISATION DISTRIBUTION ANIMAUX " domicilié(e) Siège social : Z.A. de Lachenal, GRAVELLE, ANNESSE ET BEAULIEU, 24430 RAZAC SUR L'ISLE (dossier no 2121549) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 080 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mes Patrick LAGNAUD Sylvie LAURENT-SAUVAGE Avocats domicilié(e) (dossier no 2121549) - France.

La marque ANIMAL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANIMAL'S est expirée depuis le 21 novembre 2008.


GIE " ACHATS COMMERCIALISATION DISTRIBUTION ANIMAUX ", en abrégé " A.C.D.A. " - Siège social : Z.A. de Lachenal, GRAVELLE, ANNESSE ET BEAULIEU, 24430 RAZAC SUR L'ISLE (dossier no 2121549) - France - SIREN 389080565


Mes Patrick LAGNAUD Sylvie LAURENT-SAUVAGE Avocats - (dossier no 2121549) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1998 n°2121549 - Publication au BOPI 1998-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 12 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315375 - Publication au BOPI 2001-02-12

Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240248 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182246 - Publication au BOPI 1995-02-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Savons, shampooings, préparations et substances nettoyantes destinées plus particulièrement aux animaux.Produits agricoles, et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;aliments pour les animaux.Gestion de franchisés.Service télématique.Informations commerciales et/ou non-commerciales par télématique.Organisation de concours en matière divertissement.Edition de livres, journaux, revues.Dressage d'animaux. Conseils aux particuliers sans rapport avec la conduite des affaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.