Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT

Numéro de dépôt :
93453516
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 1993 par la société ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT domicilié(e) RUE PAUL ELUARD - Z.I. No2 BAT. 400, 59300 VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 728 800 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453516.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 janvier 2003.

ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : POLYCLASS , (Marque figurative) , POLYFARD , VECTEUR , LE POLYPROPYLENE AD RESPECTE L'ENRIVONNEMENT , LE POLYPROPYLENE RESPECTE L'ENVIRONNEMENT , POLYREL , COMBIREL , TRIDEX , NOVIREL


ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT - RUE PAUL ELUARD - Z.I. No2 BAT. 400, 59300 VALENCIENNES - France - SIREN 728800327


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie; articles pour reliures photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés