Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AD
ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1700285
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2011
AD de ACHAT ET DISTRIBUTION D\'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT

Présentation de la marque AD

Déposée le 15 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT domicilié(e) Rue Paul Eluard, Z.I. No 2 BAT. 400, 59300 VALENCIENNES (dossier no 2206019) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2206019) - France.

La marque AD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AD est expirée depuis le 15 octobre 2011.

ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : POLYCLASS , (Marque figurative) , POLYFARD , VECTEUR , LE POLYPROPYLENE AD RESPECTE L'ENRIVONNEMENT , LE POLYPROPYLENE RESPECTE L'ENVIRONNEMENT , POLYREL , COMBIREL , TRIDEX , NOVIREL


ACHAT ET DISTRIBUTION D'ARTICLES DE CLASSEMENT - A.D. CLASSEMENT Société Anonyme - Rue Paul Eluard, Z.I. No 2 BAT. 400, 59300 VALENCIENNES (dossier no 2206019) - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2206019) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2206019 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer;à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.