Déposée le 23 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Achat Direct
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ZUNY STREAM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Achat Direct domicilié(e) 101 bis Avenue de la republique - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 691 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Achat Direct domicilié(e) 101 bis Avenue de la republique - 59110 - LA MADELEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Achat Direct, SARL - 101 bis Avenue de la republique - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 481691764
Achat Direct - 101 bis Avenue de la republique - 59110 - LA MADELEINE - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 5 mars 2014 - Saisie notifiée n°619750 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621375 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 15 mars 2016 - Saisie notifiée;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664981 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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