Déposée le 24 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ZUNY SMART HOME DESIGN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT domicilié(e) 101 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 691 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHAT DIRECT domicilié(e) 101 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACHAT DIRECT, SARL - 101 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 481691764
ACHAT DIRECT - 101 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 5 mars 2014 - Saisie notifiée n°619750 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621375 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 15 mars 2016 - Saisie notifiée;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664981 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ;
Objets d'art en métaux précieux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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