Déposée le 4 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT domicilié(e) 101 bis avenue de la république - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 691 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHAT DIRECT domicilié(e) 101 bis avenue de la république - 59110 - LA MADELEINE - France.
La marque ZUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACHAT DIRECT, SARL - 101 bis avenue de la république - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 481691764
ACHAT DIRECT - 101 bis avenue de la république - 59110 - LA MADELEINE - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544593 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Inscription le 11 mars 2013 - Changement d'adresse n°596935 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Inscription le 5 mars 2014 - Saisie notifiée n°619750 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621375 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 15 mars 2016 - Saisie notifiée;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664981 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; moulin à sel et poivre électrique ; grill pain electrique, tire-bouchon électrique, machine à café, machine à pain, aspirateur, robot de cuisine électrique ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Tire-bouchon ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Poêle ; casserole ; couverts, faitout ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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