Marque expirée - Marque en non vigueur

SMART HOME DESIGN
ACHAT DIRECT, SARL

Numéro de dépôt :
3659729
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/06/2019
SMART HOME DESIGN de ACHAT DIRECT

Présentation de la marque SMART HOME DESIGN

Déposée le 24 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SMART HOME DESIGN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT domicilié(e) 101 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 691 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHAT DIRECT domicilié(e) 101 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART HOME DESIGN est expirée depuis le 24 juin 2019.

ACHAT DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : ACHAT DIRECT , ZUNY , ULYSSE , AIR WATCH , Quick Blender , ECOPOWERLINE , GENERAL Design , ZUNY FRANCE , ZUNYGOLD , JARDIVERT


ACHAT DIRECT, SARL - 101 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 481691764


ACHAT DIRECT - 101 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 5 mars 2014 - Saisie notifiée n°619750 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621375 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Objets d'art en métaux précieux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ;

Poubelles ; vaisselle.