Déposée par voie électronique le 28 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOSTALGICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT domicilié(e) 101 bis avenue de la république 59110 La Madeleine - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 691 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Moreira ACHAT DIRECT domicilié(e) 101 bis avenue de la république 59110 La Madeleine - France.
La marque NOSTALGICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACHAT DIRECT, SARL - 101 bis avenue de la république 59110 La Madeleine - France - SIREN 481691764
Bruno Moreira ACHAT DIRECT - 101 bis avenue de la république 59110 La Madeleine - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621375 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 30 avril 2014 - Saisie notifiée n°623294 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30
Inscription le 15 mars 2016 - Saisie notifiée;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664981 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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