Déposée le 7 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Achat Direct
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MULTICOUPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Achat Direct domicilié(e) Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Achat Direct, M. Moreira Bruno domicilié(e) Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - LILLE - France.
La marque MULTICOUPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Achat Direct, SARL - Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - LILLE - France
Achat Direct, M. Moreira Bruno - Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 5 mars 2014 - Saisie notifiée n°619750 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621375 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Inscription le 15 mars 2016 - Saisie notifiée;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664981 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Fourchettes et cuillers ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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