Marque expirée - Marque en non vigueur

GENERAL Design
SARL ACHAT DIRECT

Numéro de dépôt :
3581363
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/06/2018
GENERAL Design de ACHAT DIRECT

Présentation de la marque GENERAL Design

Déposée le 11 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GENERAL Design »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT domicilié(e) 110 b. Av de la Republique,59110 LA MADELEINE - 59110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 691 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHAT DIRECT domicilié(e) 110 bis Av de la Republique,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERAL Design est expirée depuis le 11 juin 2018.

ACHAT DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : ACHAT DIRECT , ZUNY , ULYSSE , AIR WATCH , Quick Blender , ECOPOWERLINE , ZUNY FRANCE , ZUNYGOLD , JARDIVERT , LIGHT BALL


SARL ACHAT DIRECT - 110 b. Av de la Republique,59110 LA MADELEINE - 59110 - France - SIREN 481691764


ACHAT DIRECT - 110 bis Av de la Republique,59110 LA MADELEINE - 59110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 24 mars 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°519465 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621375 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Inscription le 30 avril 2014 - Saisie notifiée n°623294 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 15 mars 2016 - Saisie notifiée;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664981 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Meubles (sièges).