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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT
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ECOPOWERWINDOW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPOWERWINDOW
ACHAT DIRECT, SARL

Numéro de dépôt :
3986495
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
ECOPOWERWINDOW de ACHAT DIRECT

Présentation de la marque ECOPOWERWINDOW

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOPOWERWINDOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT domicilié(e) Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - Lillle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHAT DIRECT, M. Bruno Moreira domicilié(e) Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - Lille - France.

La marque ECOPOWERWINDOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPOWERWINDOW est expirée depuis le 27 février 2023.

ACHAT DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : ACHAT DIRECT , ZUNY , ULYSSE , AIR WATCH , Quick Blender , ECOPOWERLINE , GENERAL Design , ZUNY FRANCE , ZUNYGOLD , JARDIVERT


ACHAT DIRECT, SARL - Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - Lillle - France


ACHAT DIRECT, M. Bruno Moreira - Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - Lille - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 5 mars 2014 - Saisie notifiée n°619750 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621375 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Inscription le 15 mars 2016 - Saisie notifiée;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664981 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.