Déposée le 10 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ECOPOWERSPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT domicilié(e) Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHAT DIRECT, M. Moreira Bruno domicilié(e) Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - LILLE - France.
La marque ECOPOWERSPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACHAT DIRECT, SARL - Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - LILLE - France
ACHAT DIRECT, M. Moreira Bruno - Regus Lille Europe, 253 boulevard de Leeds Euralille - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594388 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621375 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 30 avril 2014 - Saisie notifiée n°623294 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30
Inscription le 15 mars 2016 - Saisie notifiée;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664981 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; stérilisateurs ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Bières.
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