Déposée le 28 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERAMIC KNIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHAT DIRECT domicilié(e) 101 bis avenue de la république - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 691 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHAT DIRECT domicilié(e) 101 bis avenue de la république - 59110 - LA MADELEINE - France.
La marque CERAMIC KNIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACHAT DIRECT, SARL - 101 bis avenue de la république - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 481691764
ACHAT DIRECT - 101 bis avenue de la république - 59110 - LA MADELEINE - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543499 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16
Inscription le 5 mars 2014 - Saisie notifiée n°619750 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621375 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 15 mars 2016 - Saisie notifiée;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°664981 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Fourchettes et cuillers ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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