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Marques déposées par ACHARROK François
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SCEN'ART
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCEN'ART
ACHARROK François
GARCIA Alexandre

Numéro de dépôt :
95571030
Date de dépôt :
02/05/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SCEN'ART

Déposée le 2 mai 1995 par ACHARROK François et GARCIA Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCEN'ART »

Les déposants sont ACHARROK François, domicilié(e) 3 rue Lamartine, 06150 CANNES LA BOCCA - France et GARCIA Alexandre, domicilié(e) Arcadia Lot Macagno, 83480 PUGET-SUR-ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François ACHARROK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


ACHARROK François - 3 rue Lamartine, 06150 CANNES LA BOCCA - France

GARCIA Alexandre - Arcadia Lot Macagno, 83480 PUGET-SUR-ARGENS - France


François ACHARROK - France


Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289623 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289858 - Publication au BOPI 1999-11-04

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Revue Service d'édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.