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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD
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D'ROUL+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ROUL+
ACHARD, SAS

Numéro de dépôt :
4042579
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
D\'ROUL+ de ACHARD

Présentation de la marque D'ROUL+

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'ROUL+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD domicilié(e) 260 RUE THIMONNIER - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 522 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHARD, M. BRUNO ACHARD domicilié(e) 260 RUE THIMONNIER - 69730 - GENAY - France.

La marque D'ROUL+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ROUL+ est expirée depuis le 25 octobre 2023.

ACHARD a également déposé les autres marques suivantes : RIVACLIP


ACHARD, SAS - 260 RUE THIMONNIER - 69730 - GENAY - France - SIREN 957522071


ACHARD, M. BRUNO ACHARD - 260 RUE THIMONNIER - 69730 - GENAY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 1 août 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°765599 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Fibres textiles ;

Travaux de couverture de toits.