Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROBERT ACHARD
Numéro de dépôt :
1309642
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/1995
Présentation de la marque ROBERT ACHARD
Déposée le 15 mai 1985 par ACHARD Robert Julien Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROBERT ACHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROBERT ACHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERT ACHARD est expirée depuis le 15 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42