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Marques déposées par monsieur achard michel
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Michel Achard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Michel Achard
M. achard michel
Mle guiraud marie-pierre

Numéro de dépôt :
4117460
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2024
Michel Achard de achard michel

Présentation de la marque Michel Achard

Déposée le 12 septembre 2014 par monsieur achard michel et mademoiselle guiraud marie-pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Michel Achard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Les déposants sont monsieur achard michel domicilié(e) 34 rue gambetta - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et mademoiselle guiraud marie-pierre domicilié(e) 34 rue gambetta - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. achard michel domicilié(e) 34 rue gambetta - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

La marque Michel Achard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel Achard est expirée depuis le 12 septembre 2024.


M. achard michel - 34 rue gambetta - 83990 - SAINT-TROPEZ - France

Mle guiraud marie-pierre - 34 rue gambetta - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


M. achard michel - 34 rue gambetta - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.