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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE
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PARFEUILLES LA GOUTTIERE PROPRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARFEUILLES LA GOUTTIERE PROPRE
ACHARD ET CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3617893
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2028
PARFEUILLES LA GOUTTIERE PROPRE de ACHARD ET CIE

Présentation de la marque PARFEUILLES LA GOUTTIERE PROPRE

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARFEUILLES LA GOUTTIERE PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE domicilié(e) 260 RUE THIMONNIER, ZI LYON NORD - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 522 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PARFEUILLES LA GOUTTIERE PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARFEUILLES LA GOUTTIERE PROPRE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.

ACHARD ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PARLONS DE TOIT , PEGNALU , CLOTEK , ACHARD , PARFEUILLES , ARDOVENT , VENT'ALU , FLEXALU , CLOSALU , EVANET


ACHARD ET CIE, Société par actions simplifiée - 260 RUE THIMONNIER, ZI LYON NORD - 69730 - GENAY - France - SIREN 957522071


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 1 août 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°765599 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2019 n°2718877 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-21

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).