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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE
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PARFEUILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFEUILLES
ACHARD ET CIE, SAS

Numéro de dépôt :
3930177
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
PARFEUILLES de ACHARD ET CIE

Présentation de la marque PARFEUILLES

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PARFEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE domicilié(e) 260 RUE THIMONIER - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 522 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN JEan-Claude domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque PARFEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFEUILLES est expirée depuis le 27 juin 2022.

ACHARD ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PARLONS DE TOIT , PEGNALU , CLOTEK , ACHARD , ARDOVENT , VENT'ALU , FLEXALU , CLOSALU , EVANET , SOLALU


ACHARD ET CIE, SAS - 260 RUE THIMONIER - 69730 - GENAY - France - SIREN 957522071


M. BRUN JEan-Claude - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685886 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Tuyaux métalliques ; raccords et manchons de gouttières et de tuyaux métalliques ; tuyauteries métalliques ; gouttières métalliques ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).