Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVANET
ACHARD ET CIE, SAS

Numéro de dépôt :
3930188
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/06/2022
EVANET de ACHARD ET CIE

Présentation de la marque EVANET

Déposée le 27 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EVANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE domicilié(e) 260 Rue THIMONIER - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 522 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque EVANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVANET est expirée depuis le 27 juin 2022.

ACHARD ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PARLONS DE TOIT , PEGNALU , CLOTEK , ACHARD , PARFEUILLES , ARDOVENT , VENT'ALU , FLEXALU , CLOSALU , SOLALU


ACHARD ET CIE, SAS - 260 Rue THIMONIER - 69730 - GENAY - France - SIREN 957522071


M. Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction en aluminium combiné à un film polyéthylène ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; couvertures de toits métalliques ; bandes métalliques pour toitures ; bavettes métalliques de couvertures de toits ; bavettes en aluminium combinées à un film polyéthylène pour toitures ; solins métalliques pour la couverture de toits ; tuyaux métalliques ; gouttières métalliques ; coudes (tuyaux métalliques) ; raccords et manchons de gouttières et de tuyaux métalliques ; tuyauteries métallique ;

Garnitures d'étanchéité ; garnitures d'étanchéité pour toitures ; garnitures d'étanchéité en aluminium combinées à un film polyéthylène pour toitures ; bavettes d'étanchéité ; bavettes d'étanchéité pour toitures ; bavettes métalliques d'étanchéité ; bavettes métalliques d'étanchéité pour toitures ; bavettes d'étanchéité en aluminium combinées à un film polyéthylène pour toitures ; joints d'étanchéité ; joints d'étanchéité pour toitures ; solins d'étanchéité pour la couverture de toits ; bandes métalliques d'étanchéité pour toitures ; bandes adhésives pour le maintien de bavettes métalliques pour toitures ; bandes adhésives pour le maintien de bavettes non métalliques pour toitures ; bandes adhésives pour le maintien de bavettes en aluminium combinées à un film polyéthylène pour toitures ; feuilles métalliques isolantes pour toitures ; feuilles isolantes en aluminium combinées à un film polyéthylène pour toitures ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyauteries flexibles non métalliques ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ».